Editeur du site

BMW Group France
3, avenue Ampère
78886 Saint Quentin en Yvelines cedex

Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 2 805 000 Euros
722 000 965 RCS Versailles

Directeur de publication : Nicolas Wertans, Président du Directoire de BMW Group France
Webmestre : Georges Mason
Conception, réalisation et animation : e-Mazarine
Hébergement : e-Mazarine

BMW Groupe France a ouvert ce site pour l'information de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de BMW Group France.

 

Protection et traitement de données à caractère personnel

Lors de l’utilisation de nos services, vous serez éventuellement priés de fournir sur ce site des informations personnelles.

Les données personnelles saisies sur les sites Internet BMW Group France sont utilisées à des fins de traitement de vos demandes. Un traitement et une utilisation de vos données à des fins de conseil, de publicité et d’étude de marché requièrent votre accord formel.

Si la déclaration de consentement aux fins susmentionnées comprend également la transmission de vos données aux sociétés de BMW Group France ou à d’autres tiers y figurant, vos données peuvent alors leur être transmises. Dans le cas contraire, une transmission de vos données n’aura lieu en aucun cas.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service BMW Group France - CIC, B.P. 86, 67016 STRASBOURG CEDEX. "Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant" .

 

Droit de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont BMW Group France est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de BMW Group France. La dénomination BMW Group France, le logo BMW, ainsi que les slogans sont, sauf indications particulières, des marques déposées par BMW. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, sans accord écrit et préalable de BMW Group France, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de BMW Group France ou de tiers ayant autorisé limitativement BMW Group France à les utiliser.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et /ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l'accord écrit et préalable de BMW Group France est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.

 

Copyright

© Copyright BMW AG, Munich (Allemagne). Tous droits réservés. Les textes, les images, les graphiques, les données sonores, les animations et les vidéos ainsi que leur mise en page sur les sites Internet BMW Group France sont régis par la législation relative à la propriété littéraire et artistique et par d’autres dispositions protectrices. Il est interdit de copier, de diffuser, de modifier ou de rendre accessible à des tiers le contenu de ces sites Internet à des fins commerciales. Nous attirons votre attention sur le fait que les sites Internet contiennent des images qui sont en partie soumises au droit d’auteur de tiers.

 

Marques

En l’absence d’une stipulation contraire, toutes les marques affichées sur ce site Internet sont protégées au titre du droit des marques en faveur de BMW AG. Ceci vaut en particulier pour les marques BMW, les plaques signalétiques, les logos d’entreprise et les écussons.

 

Responsabilité

BMW Group France apporte le plus grand soin et met en oeuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet
www.fondation-bmwgroup.fr des informations de qualité.

BMW Group France ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l'exactitude et l'exhaustivité de l'ensemble de ces informations. Ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. BMW Group France se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.
Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

Ainsi, BMW Group France, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d'une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

La mise en place de liens vers le site www.fondation-bmwgroup.fr , y compris "profonds", n’est conditionnée à aucun accord préalable. Seule la mention explicite du site de BMW Group France dans l’intitulé du lien, est souhaitée.
Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’ éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site www.fondation-bmwgroup.fr.

Le site www.fondation-bmwgroup.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites privés ou publics présents sur le réseau Internet. Toutefois, BMW Group France n'étant pas l'éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, BMW Group France ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

 

Cookies

Un cookie est un petit fichier texte enregistré par un site Web sur votre disque dur. Les cookies n’endommagent nullement votre ordinateur et ne contiennent pas de virus. Les cookies de nos pages Web ne recueillent aucune donnée personnelle vous concernant. A tout moment, vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies par le biais du paramétrage de votre navigateur. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 30 jours.
En règle générale, nos sites Web contiennent des cookies uniquement à des fins d’évaluation statistique anonyme et pour améliorer la navigation des internautes. Si ces cookies devaient, en outre, être utiles dans des cas particuliers, vous en êtes informés à l’endroit correspondant.

 

Droits d’utilisation

BMW Group France souhaite se présenter à vous par le biais de ce site Internet novateur et informatif. La propriété intellectuelle contenue dans le cadre de ce site, telle les brevets, marques et droits d’auteur, est protégée. Par ce site Internet, aucune licence n’est octroyée pour l’utilisation de la propriété intellectuelle d’entreprises de BMW Group France ou de tiers.

 

Accès au site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de BMW Group France, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, BMW Group France ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

 

Acceptation des conditions d’utilisation

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, au moment de sa connexion vers le site www.fondation-bmwgroup.fr et déclare expressément les accepter sans réserve.

 

Modification des conditions d’utilisation

BMW Group France se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.